Depuis 2011 et la militarisation des conflits en Libye, en Syrie et au Yémen, nous nous sommes efforcés, en tant que formateurs et professeurs en droits de l’homme dans des instituts spécialisés en ressources humaines, de former de nombreux juristes, parajuristes et avocats sur :

– Les bases juridiques de la pratique des défenseurs des droits de l’homme en zone de crise

– Un guide pratique du droit humanitaire et de la protection civile

– Les juristes et les droits fondamentaux inaliénables de l’homme

Nous avons organisé à Genève, au Caire, à Paris, à Antalya et à Amman… des formations de courte et longue durée pour plus de 200 avocats, juristes, syndicalistes, acteurs humanitaires et défenseurs des droits de l’homme. De nombreux experts du CICR et du HCDH ont participé à nos programmes.

Malheureusement, après la Covid-19 et depuis le début de la guerre en Ukraine, le génocide à Gaza et la chute du régime syrien, de nouveaux types de violations sont apparus et de nombreux défenseurs des droits de l’homme et avocats nous demandent d’actualiser leur formation.

En général, et dans nos expériences précédentes, une de nos institutions et organisations non gouvernementales organise le budget administratif, logistique et financier, et des professeurs d’université et des instituts spécialisés participent avec nous à la fourniture du programme adapté aux besoins quotidiens des acteurs.

La mise en œuvre pratique comprend un atelier initial d’évaluation des besoins des participants, suivi d’une formation à distance de trois mois, et enfin d’un atelier d’évaluation avant la rédaction d’un mémoire par chaque participant sur l’un des thèmes de formation.

Le programme est supervisé par Haytham Manna, professeur d’université titulaire d’un doctorat en sciences sociales et en médecine et d’une maîtrise en droit international. Il a mené plus de soixante missions d’enquête dans différents pays du monde, dont plus de la moitié en zones de conflit armé, et a formé 4 200 étudiants et étudiantes entre 2009 et 2022. Il est directeur de la «Short Universal Encyclopedia of Human Rights». Il a reçu la Médaille des Droits de l’Homme de l’Académie Nationale des Sciences de Washington.

Notre équipe de formation, des instituts spécialisés et des ONG gèrent le budget administratif, logistique et financier. Nous sollicitons des universités et des instituts spécialisés pour la mise en œuvre du programme de formation : formation à distance via Zoom et ateliers en présentiel.

Programme initial

Les droits humains fondamentaux inaliénables

Par droits humains inaliénables, nous entendons : les droits humains qui ne peuvent être suspendus, exclus ou violés dans aucun pays et à tout moment dans le monde, par exemple : circonstances exceptionnelles, telles que la déclaration d’un état d’urgence, d’un état de guerre ou d’un conflit armé interne ou international.

1- Ce pays est membre des Nations Unies et a ratifié la Charte internationale des droits de l’homme et les pactes internationaux pertinents.

2- Le droit international humanitaire reste applicable même dans les situations où une ou plusieurs parties à un conflit ne sont pas représentées parmi les États parties aux Conventions.

3- Les principes de protection des civils doivent être respectés (GCI–IV, art. 3 commun ; GPI, art. 4).

Protection des droits de l’homme en droit international en zone de crise :

Première section : Le système de droit international de protection des droits de l’homme

Premièrement : Définition et application du droit international de protection des droits de l’homme en situation de crise.

Deuxièmement : Comités chargés de la protection internationale des droits de l’homme (mécanismes contractuels).

Troisièmement : Procédures de protection des droits de l’homme (mécanismes non contractuels).

Section 2 : Droit international humanitaire

Premièrement : Définition du droit international humanitaire

Deuxièmement : Sources du droit international humanitaire

Section 3 : Distinction et complémentarité entre le droit international humanitaire et le droit international de protection des droits de l’homme, en particulier :

– L’intégrité physique et mentale, droits fondamentaux inaliénables de l’homme

– Disparition et détention arbitraire

– Déplacements forcés ou involontaires

– Droit à la sécurité humaine

– Crimes de discrimination, responsabilité des autorités et poursuites judiciaires pour les réduire

– Les personnes déplacées et les réfugiés en droit international humanitaire

– Catastrophes environnementales et droit à la santé

– Jugement équitable devant les différentes juridictions ordinaires ou d’exception et droit de la défense

– Garanties d’un jugement équitable : jugement rendu par un tribunal régulièrement constitué, offrant toutes les garanties judiciaires reconnues comme indispensables par les peuples civilisés.

– Responsabilité nationale et internationale